Réglement Intérieur Convertir en PDF Version imprimable
 

  Préambule 


Le Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'Association.
Le présent Règlement Intérieur sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

    Dénomination et Sièges sociaux   

Conformément aux statuts l'Association a pour dénomination :  La Confrérie des Ripailleurs Toulousains Siège social administratif : Monsieur EYCHENNE Marc 10, rue du Sidobre 31 280 – DREMIL LAFAGE Siège social réceptions : Restaurant le Chai de Fages  32, ave de Lanta 31 280 – DREMIL LAFAGE 

    Historique 

 La Confrérie a été fondée le 19 novembre 2007 par l’élection du Conseil d’Administration et des trois principaux membres du Bureau.La première assemblée générale constitutive a été célébrée le 19 novembre 2007 dans la salle des illustres au siège social du restaurant le Chai de Fages à Drémil Lafage dans la Haute Garonne.Les membres sont apparus pour la première fois revêtus de leur cape couleur rouge, noir et violet, coiffés d’un chapeau portant une plume de faisan et ornés d’une médaille en forme de coupe à dégustation. 

    Rappel Activité

 L’activité conformément aux statuts types de l’Association s’exerce dans plusieurs domaines :

- connaissance des vins régionaux,

- organisations de repas gastronomiques,

- rencontres et échanges avec les autres confréries existantes,

- organisations de voyages sur les terroirs,

- manifestations diverses. 

 Composition etContribution 

Elles sont définies conformément aux statuts aux art 7 et 8 des statuts.

  Adhésion

 La Confrérie a vocation à accueillir de nouveaux Chevaliers. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante, à l’exception des Dignitaires, et conformément à l’article 11 des statuts :

- dépôt d'une demande écrite auprès du Grand Chancelier ou d’un membre du Bureau,

- avis consultatif du Conseil d’Administration,

- décision du Grand Chancelier. 

      Intronisation

 Tous les nouveaux Chevaliers, ainsi que les Dignitaires reçus, en priorité ceux ayant des attaches familiales ou amicales avec les membres du Bureau fondateur, seront intronisé(e)s en prononçant le même serment : « Je jure de toujours apprécier les vins proposés par la Confrérie et de défendre la qualité et la gloire du Lièvre à la Royale, ou alors de me noyer dans l’eau de la Garonne » Les membres du Bureau devront répondre : « Nous te repêchons et t’acceptons dans la Confrérie des Ripailleurs Toulousains ». 

   Chant de ralliement 

 Tous les membres du Conseil d’Administration devront apprendre la chanson à boire des Ripailleurs Toulousains, laquelle devra toujours être mise à l’honneur lors de cérémonies ou repas divers.Un CD, dument déposé auprès des services de la SACEM, sera enregistré à cet effet. 

  Démission et exclusion 

 Elles sont définies conformément à l’art 9 des statuts.Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au Grand Chancelier.En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

   Fonctionnement du Conseil d’Administration 

 Conformément à l'article 10 des statuts de l'Association, le Conseil est investi d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'Association et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées Générales.
Il est composé de 13 membres.
Les modalités de fonctionnement sont définies dans les statuts.
 

   Fonctionnement du Bureau 

 Conformément à l'article 11 des statuts de l'Association, le Bureau a pour objet de suivre et conduire la politique défini par le Conseil d’Administration.

Il est composé de 3 membres dont les missions sont précisées dans les statuts.

Les modalités de fonctionnement sont définies dans les statuts.  

     Fonctionnement de l’Assemblée Générale Ordinaire 

 Conformément à l'article 12 des statuts de l'Association, l'Assemblée Générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du Grand Chancelier ou à la demande de deux Chevaliers.

Seuls les membres de l’Association sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure définie dans les statuts.

Le vote du budget s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance

    Fonctionnement de l’Assemblée Générale Extraordinaire 

 Conformément à l'article 12 des statuts de l'Association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc ..

Tous les membres de l'Association sont convoqués suivant la procédure définie dans le cadre de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Les délibérations ou votes se déroulent à l’identique de la procédure visée pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

    Modification du Règlement Intérieur 

 Le Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblée Générale Constitutive conformément à l'article 15 des statuts de l'Association.

Il peut être modifié par les mêmes instances sur proposition du Grand Chancelier ou d’un membre du Bureau.
Le nouveau Règlement Intérieur est adressé à tous les membres de l'Association par simple lettre sous un délai de 30 jours suivant la date de la modification.  

  Dissolution

 En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale Extraordinaire, l'actif, s'il y a lieu, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. 

 Fait à Drémil Lafage, le 19 novembre 2007 Les signataires :

 

Marc EYCHENNE    Claude BARRIERE   Patrick NOËL

 

A noter : le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté.