Statuts de la Confrérie Convertir en PDF Version imprimable
Index de l'article
Statuts de la Confrérie
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15

Article 12 - Assemblée Générale :

L’Assemblée Générale Ordinaire se compose de tous les membres de l'Association, âgés de seize ans au moins au jour de l'Assemblée Générale, ou représentés et à jour de leurs contributions. L’Assemblée Générale se réunit une fois par an, à la demande du Grand Chancelier de l'Association ou à la demande de 2 de ses chevaliers. Les convocations doivent mentionner obligatoirement l'ordre du jour prévu. Après avoir délibérée et statuée sur les différents rapports, l’Assemblée approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l'ordre du jour.Les décisions de l'Assemblée Générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents.Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être décidée.Elle confère au Président ou à certains membres du Bureau toutes autorisations pour accomplir les opérations rentrant dans l'objet de l'Association et pour lesquelles les pouvoirs statutaires seraient insuffisants.Un procès-verbal de réunion est établi.