Statuts de la Confrérie Convertir en PDF Version imprimable
Index de l'article
Statuts de la Confrérie
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
  • Article 11 - Bureau :
  • Le Grand Conseil élit pour 2 ans son Bureau, composé de 3 membres :

    • le Grand Chancelier qui est le grand ordonnateur des cérémonies. Il fait office de Président, est doté du pouvoir de représentation de l'Association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'Association, tant en demande qu'en défense. Il peut déléguer ce pouvoir, pour un acte précis, à un autre membre du Bureau.
    • le Grand Chambellan qui est le garant du service intérieur des cérémonies par sa connaissance de la gastronomie et des vins associés. Il fait office de secrétaire et il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.
    • le Grand Argentier. Il fait office de trésorier et il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'Association. Il effectue tous paiements et perçoit tous dons ou toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations sur le compte bancaire de l’Association et rend compte à l'Assemblée Générale Annuelle qui statue sur la gestion.
    • Les membres du Bureau doivent être choisis obligatoirement parmi les Chevaliers, membres du Conseil d'Administration ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.Les membres sortants sont rééligibles.Les membres du Bureau détiennent le pouvoir d’intronisation au sein de la confrérie, après avis consultatif des membres du Conseil d’Administration.